Mentions légales

Informations Légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

Dénomination de l’association : ASS SAUVEGARDE VIEUX CROCQ ENVIRONNEMENT

Numéro d’identification de l’association : W231001106

Siège social : MAIRIE, 23260 CROCQ

Adresse électronique : dorothydunlap130@gmail.com

Numéro de téléphone : +33606491259

Président de l’association : Jean Dupont

Hébergeur du site : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440)

Responsabilité

L’association ASS SAUVEGARDE VIEUX CROCQ ENVIRONNEMENT s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, l’association ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.

En conséquence, l’association décline toute responsabilité :

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• pour toute survenance de bogues ;
• pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
• pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
• et plus généralement, pour tout dommage direct et indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqué à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments de ce site (textes, graphiques, logos, etc.) sont la propriété exclusive de l’association ASS SAUVEGARDE VIEUX CROCQ ENVIRONNEMENT ou de ses partenaires, sauf indication contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’association.

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